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Journal n°7405 du 27 août 1999
Décision portant désignation d'un Chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection...
Journal n°7398 du 9 juillet 1999
Décision portant désignation d'un Aumônier à la Maison de Retraite du Cap Fleuri
Nous, Archevêque de Monaco,Vu le Canon 545 du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érecti...
Journal n°7376 du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l...
Journal n°7376 du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l...
Journal n°7340 du 29 mai 1998
Décision portant incardination d'un prêtre au diocèse de Monaco
Nous, Archevêque de Monaco,Vu les canons 267 et 268 du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'org...

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Version 2018.11.07.14